Messieurs

Le logiciel informatique initié par la Direction Nationale des Douanes dans le cadre de la facilitation de la sortie des marchandises du port de Conakry est entré en fonction au Parc Conteneurs, depuis le mardi 21 mai 2002. Cette facilitation s'étendra aux autres parcs et magasins sous douane dans un proche avenir.

Ce logiciel vient renforcer et accélérer les dispositions de la lettre 083/MEF/SG/DND du 13 février 2002, relatives aux formalités de dédouanement dans les bureaux informatisés, notamment au niveau de l'étape VII des opérations à effectuer par la Brigade Terrestre.
 

Un site informatique comprenant quatre ordinateurs est installé au parc conteneurs, pour exécuter cette tâche. Quatre agents des douanes dont un chef de site informatique, appelés opérateurs de saisie, sont chargés d'appliquer avec toute la célérité requise, la procédure qui est la suivante :

1.             A l'arrivé de chaque navire, le consignataire maritime dépose au niveau du site informatique du Parc à conteneurs (CTS) une copie du manifeste de cargaison pour une saisie informatique par les opérateurs dudit site. 

2.             A   la   réception   des   originaux   des   documents   de   sortie   de   la marchandise à la Salle de visite (Exemplaire Bon à Enlever, Bon de sortie informatique, Quittance informatique, BDT , connaissement stické) le Déclarant doit se présenter directement au chef du parc conteneurs pour le contrôle et le visa des mêmes documents ; 

3.             Le chef du parc conteneurs après contrôle et visa des documents cités  au  point 2, transmet ceux-ci  directement à  un  opérateur du  site informatique pour leur saisie sur le logiciel de gestion de la sortie des marchandises; 

4.             L'opérateur du site informatique, à partir des documents cités au point 2,  contrôlés  et visés  par le  chef du  parc,   saisi  les  informations nécessaires à l'apurement du manifeste, édite la copie originale du bon de sortie ; il la signe et la remet au déclarant en plus des autres documents cités au point 2 ; 

5.             Le   Déclarant   muni   des   documents   délivrés   au   point  4,   se rend directement   au   guichet   de   la   société   de   consignation   maritime concernée, pour accomplir les formalités de sortie de ladite société. 

6.             L'ouverture du conteneur et la visite préliminaire des marchandises au Port s'effectuent en présence du vérificateur, de son assistant et de 2 agents d'essor. 

7.             Au cordon douanier, le Déclarant présente aux agents des douanes tous   les  documents  de   sortie  de   la   marchandise   pour  le  dernier contrôle ; la copie originale du bon de sortie délivré au point 4 est collecté à ce niveau et transmis au chef de la Brigade Terrestre.

Toutefois, pour ce qui concerne les bons de sortie de plus d'un conteneur ne sortant pas le même jour, il sera établi et signé par les opérateurs de saisie du site, des petits bons de sortie manuels, pour la même journée ou pour les jours qui suivent, jusqu'à concurrence du nombre et des références des conteneurs figurants sur le bon de sortie global édité au point 4. Ce bon de sortie global sera gardé au site jusqu'à la fin de son apurement et seia ensuite transmis au chef de la Brigade Terrestre pour contrôle avec les bons manuels et archivage.
 

Cette dernière disposition est transitoire en attendant la finalisation dans un mois, du système d'édition des bons de sortie informatique au coup par coup .Je demande aux différents partenaires de respecter scrupuleusement cette procédure mise en place pour accélérer et sécuriser les opérations d'enlèvement de marchandise au port de Conakry. 

Hormis la disposition transitoire d'un mois, les sociétés de consignation maritime ne doivent autoriser la sortie d'un conteneur à un Déclarant, que si ce dernier présente la copie originale du bon de sortie signée et cachetée par un opérateur du site informatique. Les spécimens de signature de chacun des quatre opérateurs en fonction dans ce site seront transmis tant au siège de ces sociétés, qu'au niveau de leurs représentants au port de Conakry, par le chef de bureau de Conakry Port. Ces spécimens seront renouvelés dès qu'un de ces opérateurs sera muté à un nouveau poste.

Veuillez agréé, Messieurs, l'expression de ma franche collaboration.

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