Vous êtes à la rubrique : Règlementations > Instructions > Instruction N° 761

 
 
 

Objet : Instruction PORTANT PROCEDURE DE DEDOUANEMENT SUR LE SITE POLOTE DE DEPLOIEMENT DE SYDONIA++

   
 

LA DIRECTRICE NATIONALE

                                                                                                       A

  • Monsieur le chef de division informatique et statistique

  • Monsieur le directeur régional de Conakry

  • Monsieur le chef du Bureau de l’Aéroport

Messieurs,

L’administration des douanes guinéennes s’est résolument engagée dans la modernisation de son système informatique douanier (SID).Le système (sydonia 2.7) :actuellement utilise, doit  être remplacé par un autre beaucoup plus performant, appelé SYDONIA++.

Le bureau de l’aéroport a été retenu comme site pilote en vue d’expérimenter ce nouveau système. Pendant cette phase de validation de sydonia ++, les deux systèmes, Sydonia 2.7 et sydonia ++ seront utilisés parallèlement .La phase durera le temps de vérifier la conformité de la taxation au tarif en vigueur. Dorénavant la procédure de dédouanement est définie comme suit :

a)     MANIFESTE : Le manifeste une fois déposé par la compagnie aérienne au niveau du bureau des douanes, sera pris en charge simultanément dans sydonia 2.7 et sydonia++. L’enregistrement du manifeste est confié au chef du guichet manifeste. Quant aux manifestes déjà enregistrés dans sydonia 2.7. ils seront pris en charge dans la version ++ seulement au moment du dépôt de la déclaration en détail, c'est-à-dire  au coup par coup.

b)     DECLARATION EN DETAIL : Le formulaire de déclaration en douane dactylographié sera déposé au niveau de la section des écritures. Le chef de section, après contrôle, l’affectera à un opérateur pour la saisie et l’enregistrement. La  déclaration  sera saisie dans les deux (2)  systèmes par  le même opérateur de saisie et à partir du même poste. Puis la référence de la déclaration issue de Sydonia ++ sera portée sur la partie supérieure gauche du formulaire au stylo rouge. Si le montant pré liquidé est conforme à la taxation en vigueur alors, une copie informatique de la déclaration (sydonia 2.7 et sydonia++) sera jointe au dossier avant d’être transmis à la section visite. Toute erreur constatée sur la version ++ sera immédiatement corrigée par l’équipe technique sur place.

c)      LIQUIDATION : Après examen et étude du dossier, à partir de son poste, le vérificateur procédera à l’édition du bulletin sur les deux systèmes. La priorité est donnée à la cotation des dossiers aux vérificateurs faite par sydonia2.7.

d)     RECOUVREMENT : Sur présentation par le déclarant du justificatif de paiement du montant liquidé, le comptable procédera à l’émission de la quittance de paiement sur les 2 systèmes. 

e)     BON DE SORTIE : Immédiatement après l’émission des quittances de paiement, les Bon de Sortie seront imprimés par le chef de site informatique.

NB :Aucune marchandise ne devra être livrée au client sans la présentation des deux (2) bons de sortie (Sydonia 2.7 et Sydonia ++), car c’est la preuve que le dossier a respecté le circuit au niveau des deux systèmes.

La présente instruction doit être rigoureusement respectée. Toute difficulté rencontrée dans son application doit être portée à la connaissance de la Direction régionale.

Conakry, le19octobre2006

Mme Olga SYRADIN

Retour à la liste des instructions