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Liste des instructions

 
   
   
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Date   Intitulé de l'instruction
0721 28/07/2005  

Instruction Relative à l’application des Articles 81, 82,83 du Code des Douanes ainsi que des dispositions Contenues dans le plan d’action 2005

764 07/12/2000  

Instruction Relative à la mise en place de Centimes Additionnels pour le compte de la Chambre nationale d’Agriculture de Guinée

920 28/12/2001  

Instruction Relative à l’implication des sociétés de Transit et de Consignation dans la bonne gestion des manifestes Cargos

251 02/04/2001  

Instruction Relative aux modalités d’application de l’arrêter N°A/01/569/MEF/SGG du 07/02/2001 par rapport à la Redevance pour Admission Temporaire

603 01/09/1999  

Instruction relative au Contrôle des Carburants en Régime privilégie ou Suspensif

2132 07/01/1998  

Instruction relative à la précision des modalités d’encaissement des Chèques du Trésor série spéciale ( CTSS)

241 02/04/2003  

Instruction relative au rappel de certaines mesures de Sécurisation des recettes Douanières et de lutte contre la fraude

257 25/04/2003  

Instruction relative à la procédure de dédouanements des Véhicules

278 13/05/2002  

Instruction portant sur le dédouanement des motocycles et des engins de travaux Publics

443 24/07/2000  

Instruction relative à l’exécution Correcte des Opération de Transit

723 15/06/2001  

Instruction relative aux modalités de vente des marchandises constituées en dépôt.

761 19/10/2006   Instruction portant procédure de dédouanement  sur le site pilote de déploiement de Sydonia + +
14384 18/06/2006   Instruction portant liste des sous traitants directs de la CBG.
01 04/03/1998   Instruction portant modalités d’application de l’Arrêté N°569 relative à la Redevance pour Admission Temporaire (RAT) .
633 06/10/2006   Instruction relative aux modalités de dédouanements de la farine de blé en Guinée.
726 10/10/2006   Instruction concernant rappel des procédures réglementaires d’enlèvements et d’embarquement des marchandises à l’Aéroport de Conakry .
14167 04/10/2006   Instruction relative à la liste des sous traitants directs de la société minière de dinguiraye.
588 25/02/2001   Instruction portant modalités d’utilisation des CTSS pour l’acquittement des droits et taxes
13900 28/09/2006   Instruction portant liste des sous traitant directs de la société Semafo
0154 23/03/2001   Instruction relative aux transports des marchandises en transit à destination de la République du mali.
096 05/03/2004   Instruction portant réglementation des enlèvements provisoires des marchandises en Douanes
1445 27/12/1999   Instruction relative au dédouanement des produits périssables ou à caractère urgent.
14385 6/12/2006   Instruction portant liste des sous traitants directs de la société Mitsubishi Corporation
580 15/10/2007   Instruction n°580 portant modalité de dédouanement de véhicules neufs.
08 07/01/2008   Instruction n°08 portant nouvelle procédure d'enlèvement rapide en douane des marchandises.
11 10/01/2008   Instruction n°11 portant allégement des formalités douanières.
808 01/12/2007   Instruction n°808 concernant la gestion des cahiers de charges des sociétés minières.
849 06/12/2007   Instruction n°849 relative aux sociétés de téléphonie mobile.
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