Chapitre 13
Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux.
Note.
1.- Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, l'extrait d'aloès et l'opium.
En sont, par contre, exclus :
a) les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04);
b) les extraits de malt (n° 19.01);
c) les extraits de café, de thé ou de maté (n° 21.01);
d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);
e) le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des n°s 29.14 ou 29.38;
f) les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids d’alcaloïdes (n° 29.39);
g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 30.06);
h) les extraits tannants ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);
ij) les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);
k) le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01).
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
13.01	Gomme laque ; gommes, résines, gommes-résines et
	oléorésines (baumes, par exemple), naturelles.
1301.10.00.00	- Gomme laque	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1301.20.00.00	- Gomme arabique	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1301.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
13.02	Sucs et extraits végétaux; matières pectiques,
	pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages
	et épaississants dérivés des végétaux même
	modifiés.
	- Sucs et extraits végétaux :
1302.11.00.00	-- Opium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1302.12.00.00	-- De réglisse	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1302.13.00.00	-- De houblon	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1302.14.00.00	-- De pyrèthre ou de racines de plantes à roténone	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1302.19.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1302.20.00.00	- Matières pectiques, pectinates et pectates
	- Mucilages et épaississants dérivés des végétaux,
	même modifiés ;	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1302.31.00.00	-- Agar-agar
1302.32.00.00	-- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines
	de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1302.39.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%