Chapitre 14
Matières à tresser et autres produits d’origine végétale,
non dénommés ni compris ailleurs
Note.
1.- Sont exclues du présent Chapitre et classées à la Section XI, les matières et fibres végétales des espèces principalement utilisées pour la fabrication des textiles qu’elle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui ont subi une ouvraison spéciale en vue de leur utilisation exclusive comme matières textiles.
2.- Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) les éclisses d’osier, de roseaux et similaires, les moelles de rotin et le rotin filés.  N’entrent pas dans cette position les éclisses, lames ou rubans de bois (n° 44.04).
3.- N’entre pas dans le n° 14.02 la laine de bois (n° 44.05).
4.- N’entrent pas dans le n° 14.03 les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03)
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
14.01	Matières végétales des espèces principalement
	utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous,
	rotins, roseaux,  joncs, osiers, raphia, pailles de
	céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de
	tilleul, par exemple).
1401.10.00.00	- Bambous	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1401.20.00.00	- Rotins	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1401.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
1402.00.00.00	Matières végétales des espèces principalement
	utilisées pour le rembourrage (kapok, crin végétal,
	crin marin, par exemple), même en nappes avec ou
	sans support en autres matières.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1403.00.00.00	Matières végétales des espèces principalement
	utilisées pour la fabrication des balais ou des brosses
	(sorgho, piassava, chiendent, istle,  par exemple),
	même en torsades ou en faisceaux.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
14.04	Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs
1404.10.00.00	- Matières premières végétales des espèces
	principalement utilisées pour la teinture ou le tannage	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1404.20.00.00	- Linters de coton	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Autres :
1404.90.10.00	-- Grains durs, pépins, coques et noix à tailler	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1404.90.90.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%