Chapitre 19
Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons,
de fécules ou de lait; pâtisseries
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
b) les produits à base de farines, d'amidons ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.
2.- Aux fins du n° 19.01, on entend par :
a) gruaux, les gruaux de céréales du Chapitre 11;
b) farines et semoules :
1) les farines et semoules de céréales du Chapitre 11;
2) les farines, semoules et poudres d'origine végétale de tout Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de légumes à cosse secs (n° 11.06).
3- Le n°19.04 ne couvre pas les préparations contenant plus de 6% en poids de cacao calculé sur une base entièrement dégraissée ou enrobée de chocolat ou d'autres préparation alimentaire contenant du cacao du n° 18.06 ( n° 18.06 ).
4.- Au sens du n° 19.04, l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 ou 11.
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		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
19.01	Extraits de malt; préparations alimentaires de farines,
	gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de
	malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins
	de 40 % en poids de cacao calculés sur une base
	entièrement dégraissée, non dénommées ni
	comprises ailleurs; préparations alimentaires de
	produits des n°s 04.01 à 04.04, ne contenant pas de
	cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao
	calculés sur une base entièrement dégraissée, non
	dénommées ni comprises ailleurs.
1901.10.00.00	- Préparations pour l'alimentation des
	enfants, conditionnées pour la vente au détail	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
1901.20.00.00	- Mélanges et pâtes pour la préparation
	des produits de la boulangerie, de la
	pâtisserie ou de la biscuiterie du
	n° 19.05	2	kg	10%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	32.91%	2%
	- Autres
1901.90.00.10	-- Préparations à base de lait contenant des matières	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	grasses végétales en poudre ou granulés,
	conditionnées en emballages de 25 Kg et plus
1901.90.00.90	-- Autres	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
19.02	Pâtes alimentaires, même cuites ou
	farcies (de viande ou d'autres
	Substances) ou bien autrement préparées,
	telles que spaghetti, macaroni,
	nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli,
	cannelloni; couscous, même préparé.
	- Pâtes alimentaires non cuites ni
	farcies ni autrement préparées :
1902.11.00.00	-- Contenant des œufs	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1902.19.00.00	-- Autres	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1902.20.00.00	- Pâtes alimentaires farcies (même
	cuites ou autrement préparées)	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1902.30.00.00	- Autres pâtes alimentaires	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1902.40.00.00	- Couscous	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1903.00.00.00	Tapioca et ses succédanés préparés à
	partir de fécules, sous forme de
	flocons, grumeaux, grains perlés,
	criblures ou formes similaires.	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
19.04	Produits à base de céréales obtenus par soufflage
	ou grillage («corn flakes», par exemple); céréales
	(autres que le maïs) en grains ou sous forme de
	flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de
	la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou
	autrement préparées, non dénommées ni comprises
	ailleurs.
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
1904.10.00.00	- Produits à base de céréales obtenus par
	soufflage ou grillage	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1904.20.00.00	- Préparations alimentaires obtenues à
	partir de flocons de céréales non
	grillés ou de mélanges de flocons de
	céréales non grillés et de flocons de
	céréales grillés ou de céréales
	soufflées.	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1904.30.00.00	- Bulgur de blé.	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1904.90.00.00	- Autres	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
19.05	Produits de la boulangerie, de la
	pâtisserie ou de la biscuiterie, même
	Additionnés de cacao; hosties, cachets
	vides des types utilisés pour
	médicaments, pains à cacheter, pâtes
	séchées de farine, d'amidon ou de fécule
	en feuilles et produits similaires.
1905.10.00.00	- Pain croustillant dit "knäckebrot"	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1905.20.00.00	- Pain d'épices	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
	- Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et
	gaufrettes :
1905.31.00.00	-- Biscuits additionnés d'édulcorants	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1905.32.00.00	-- Gaufres et gaufrettes	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1905.40.00.00	- Biscottes, pain grillé et produits
	similaires grillés	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
1905.90.00.00	- Autres	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%