Chapitre 21
Préparations alimentaires diverses
Notes.
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les mélanges de légumes du n° 07.12;
b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);
c) le thé aromatisé (n° 09.02);
d) les épices et autres produits des n°s 09.04 à 09.10;
e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);
f) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n°s 30.03 ou 30.04;
g) les enzymes préparées du n° 35.07.
2.- Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci-dessus relèvent du n° 21.01.
3.- Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées, des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu n'excédant pas 250 g.  Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins.  Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
21.01	Extraits, essences et concentrés de
	café, de thé ou de maté et préparations
	à base de ces produits ou à base de café,
	thé ou maté; chicorée torréfiée et
	autres succédanés torréfiés du café
	et leurs extraits, essences et
	concentrés.
	- Extraits, essences et concentrés de
	café et préparations à base de ces
	extraits, essences ou concentrés ou à
	base de café :
2101.11.00.00	-- Extraits, essences et concentrés	2	kg	10%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	32.91%	2%
2101.12.00.00	-- Préparations à base d'extraits,
	essences ou concentrés ou à base de café	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
2101.20.00.00	- Extraits, essences et concentrés de
	thé ou de maté et préparations à base
	de ces extraits, essences ou
	concentrés ou à base de thé ou de maté	2	kg	10%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	32.91%	2%
2101.30.00.00	- Chicorée torréfiée et autres
	succédanés torréfiés du café et leurs
	extraits, essences et concentrés	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
21.02	Levures (vivantes ou mortes); autres
	micro-organismes monocellulaires morts
	(à l'exclusion des vaccins du n° 30.02);
	poudres à lever préparées.
2102.10.00.00	- Levures vivantes	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
2102.20.00.00	- Levures mortes; autres micro-
	organismes monocellulaires morts	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2102.30.00.00	- Poudres à lever préparées	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
21.03	Préparations pour sauces et sauces
	préparées; condiments et assai-
	sonnements, composés; farine de moutarde
	et moutarde préparée.
2103.10.00.00	- Sauce de soja	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
2103.20.00.00	- "Tomato-ketchup" et autres sauces
	Tomates	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
2103.30.00.00	- Farine de moutarde et moutarde
	Préparée	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
	- Autres  :
2103.90.10.00	-- Nuoc - Mam	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
2103.90.90.00	-- Autres	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
21.04	Préparations pour soupes, potages ou
	bouillons; soupes, potages ou bouillons
	préparés; préparations alimentaires
	composites homogénéisées.
	- Préparations pour soupes, potages ou
	bouillons; soupes, potages ou
	bouillons préparés :
2104.10.10.00	-- Préparations présentées sous formes
	de tablettes, de pains ou de cubes	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
2104.10.90.00	-- Autres	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
2104.20.00.00	- Préparations alimentaires composites	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
	Homogénéisées
2105.00.00.00	Glaces de consommation, même contenant
	du cacao.	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
21.06	Préparations alimentaires non dénommées
	ni comprises ailleurs.
2106.10.00.00	- Concentrats de protéines et substances
	protéiques texturées	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
	- Autres :
2106.90.10.00	-- Sirops aromatisés et/ou
	additionnés de colorants	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
	-- Autres :
2106.90.90.10	--- Poudres utilisées dans la fabrication des bouillons
	(masses partielles)	2	kg	10%	2%	ex	ex	18%	0.25%	0.50%	32.91%	2%
2106.90.90.20	--- Extraits et essence pour boissons	2	kg	10%	2%	ex	ex	18%	0.25%	0.50%	32.91%	2%
2106.90.90.30	--- Améliorant pour panification	2	kg	10%	2%	ex	ex	18%	0.25%	0.50%	32.91%	2%
2106.90.90.90	--- Autres	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%