Chapitre 25
Sel ; soufre ; terres et pierres ; plâtres , chaux et ciments
Notes.
1.- Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note 4 ci-après, n'entrent dans les positions du présent Chapitre que les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés mécaniques ou physiques (à l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une main-d'oeuvre supérieure à celle indiquée dans chaque position.
Les produits du présent Chapitre peuvent être additionnés d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
2.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n° 28.02);
b) les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3 (n° 28.21);
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30;
d) les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques (Chapitre 33);
e) les pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage (n° 68.01); les cubes, dés et articles similaires pour mosaïques (n° 68.02); les ardoises pour toitures ou revêtements de bâtiments (n° 68.03);
f) les pierres gemmes (n°s 71.02 ou 71.03);
g) les cristaux cultivés de chlorure de sodium ou d'oxyde de magnésium (autres que les éléments d'optique) d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24; les éléments d'optique en chlorure de sodium ou en oxyde de magnésium (n° 90.01);
h) les craies de billards (n° 95.04);
ij) les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs (n° 96.09).
3.- Tout produit susceptible de relever à la fois du n° 25.17 et d'une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 25.17.
4.- Le n° 25.30 comprend notamment : la vermiculite, la perlite et les chlorites, non expansées; les terres colorantes, même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux polis); l'ambre (succin) naturel; l'écume de mer et l'ambre reconstitués, en plaquettes, baguettes, bâtons ou formes similaires, simplement moulés; le jais; le carbonate de strontium (strontianite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de strontium; les débris et tessons de poterie et les morceaux de brique et blocs de béton brisés.
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PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
25.01	Sel (y compris le sel préparé pour la
	table et le sel dénaturé) et chlorure
	de sodium pur, même en solution aqueuse
	ou additionnés d'agents antiagglomérants
	ou d'agents assurant une bonne fluidité;
	eau de mer.
2501.00.10.00	- Sel dénaturé	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2501.00.20.00	- Sel destiné à l'alimentation
	humaine	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2501.00.30.00	- Sel en blocs comprimé pour
	l'alimentation du bétail	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2501.00.90.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2502.00.00.00	Pyrites de fer non grillées.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2503.00.00.00	Soufres de toute espèce, à l'exclusion
	du soufre sublimé, du soufre précipité
	et du soufre colloïdal.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
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											cumulé
25.04	Graphite naturel.
2504.10.00.00	- En poudre ou en paillettes	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2504.90.00.00	- Autre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.05	Sables naturels de toute espèce, même
	colorés, à l'exclusion des sables
	métallifères du Chapitre 26.
2505.10.00.00	- Sables siliceux et sables quartzeux	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2505.90.00.00	- Autres sables	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.06	Quartz (autres que les sables
	naturels) ; quartzites, même dégrossies
	ou simplement débitées, par sciage ou
	autrement, en blocs ou en plaques de
	forme carrée ou rectangulaire.
2506.10.00.00	- Quartz	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Quartzites :
2506.21.00.00	-- Brutes ou dégrossies	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2506.29.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2507.00.00.00	Kaolin et autres argiles kaoliniques,
	même calcinés.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.08	Autres argiles ( à l'exclusion des argile
	expansées du n° 68.06), andalousite,
	cyanite, sillimanite, même calcinées ;
	mullite ; terres de chamotte ou de dinas
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											cumulé
2508.10.00.00	- Bentonite	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2508.20.00.00	- Terres décolorantes et terres à foulon	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2508.30.00.00	- Argiles réfractaires	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2508.40.00.00	- Autres argiles	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2508.50.00.00	- Andalousite, cyanite et sillimanite	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2508.60.00.00	- Mullite	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2508.70.00.00	- Terres de chamotte ou de dinas	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2509.00.00.00	Craie.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.10	Phosphates de calcium naturels,
	phosphates aluminocalciques naturels
	et craies phosphatées.
2510.10.00.00	- Non moulus	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2510.20.00.00	- Moulus	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.11	Sulfate de baryum naturel (barytine);
	carbonate de baryum naturel (withérite),
	même calciné, à l'exclusion de l'oxyde
	de baryum du n° 28.16.
2511.10.00.00	- Sulfate de baryum naturel (barytine)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2511.20.00.00	- Carbonate de baryum naturel
	(withérite)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2512.00.00.00	Farines siliceuses fossiles (kieselguhr,
	tripolite, diatomite, par exemple) et
	autres terres siliceuses analogues,
	d'une densité apparente n'excédant pas
	1, même calcinées.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
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											cumulé
25.13	Pierre ponce; émeri; corindon naturel,
	grenat naturel et autres abrasifs
	naturels, même traités thermiquement.
	- Pierre ponce :
2513.11.00.00	-- Brute ou en morceaux irréguliers, y
	compris la pierre ponce concassée
	(graviers de pierre ponce ou
	"bimskies")	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2513.19.00.00	-- Autre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2513.20.00.00	- Emeri, corindon naturel, grenat
	naturel et autres abrasifs naturels	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2514.00.00.00	Ardoise, même dégrossie ou simplement
	débitée, par sciage ou autrement, en
	blocs ou en plaques de forme carrée ou
	rectangulaire.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.15	Marbres, travertins, écaussines et
	autres pierres calcaires de taille ou
	de construction d'une densité apparente
	égale ou supérieure à 2,5, et albâtre,
	même dégrossis ou simplement débités,
	par sciage ou autrement, en blocs ou en
	plaques de forme carrée ou rectan-
	gulaire.
	- Marbres et travertins :
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											cumulé
2515.11.00.00	-- Bruts ou dégrossis	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2515.12.00.00	-- Simplement débités, par sciage ou
	autrement, en blocs ou en plaques de
	forme carrée ou rectangulaire	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2515.20.00.00	- Ecaussines et autres pierres calcaires
	de taille ou de construction; albâtre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.16	Granit, porphyre, basalte, grès et
	autres pierres de taille ou de
	construction, même dégrossis ou
	simplement débités, par sciage ou
	autrement, en blocs ou en plaques de
	forme carrée ou rectangulaire.
	- Granit :
2516.11.00.00	-- Brut ou dégrossi	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2516.12.00.00	-- Simplement débité, par sciage ou
	autrement, en blocs ou en plaques de
	forme carrée ou rectangulaire	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Grès :
2516.21.00.00	-- Brut ou dégrossi	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2516.22.00.00	-- Simplement débité, par sciage ou
	autrement, en blocs ou en plaques de
	forme carrée ou rectangulaire	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2516.90.00.00	- Autres pierres de taille ou de
	Construction	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.17	Cailloux, graviers, pierres concassées, des types
	généralement utilisés pour le bétonnage ou pour
	l'empierrement des routes, des voies ferrées ou
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											cumulé
	autres ballasts, galets et silex, même traités thermi-
	quement; macadam de laitier, de scories ou de déchets
	industriels similaires, même comprenant des matières-
	reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam;
	granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 ou
	25.16, même traités thermiquement.
2517.10.00.00	- Cailloux, graviers, pierres
	concassées, des types généralement
	utilisés pour le bétonnage ou pour
	l'empierrement des routes, des voies
	ferrées ou autres ballasts, galets et
	silex, même traités thermiquement	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2517.20.00.00	- Macadam de laitier, de scories ou de
	déchets industriels similaires, même
	comprenant des matières citées dans
	le n° 2517.10	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2517.30.00.00	- Tarmacadam	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Granules, éclats et poudres de pierres
	des n°s 25.15 ou 25.16, même traités
	thermiquement :	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2517.41.00.00	-- De marbre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2517.49.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.18	Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la
	dolomie dégrossie ou simplement débitée, par
	sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de
	forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie.
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											cumulé
2518.10.00.00	- Dolomie non calcinée ni frittée, dite
	"crue"	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2518.20.00.00	- Dolomie calcinée ou frittée	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2518.30.00.00	- Pisé de dolomie	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.19	Carbonate de magnésium naturel
	(magnésite); magnésie électrofondue ;
	magnésie calcinée à mort (frittée), même
	contenant de faibles quantités d'autres
	oxydes ajoutés avant le frittage ; autre
	oxyde de magnésium, même pur.
2519.10.00.00	- Carbonate de magnésium naturel	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	(magnésite)
2519.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.20	Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés
	ou additionnés de faibles quantités
	d'accélérateurs ou de retardateurs.
2520.10.00.00	- Gypse; anhydrite	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2520.20.00.00	- Plâtres	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
2521.00.00.00	Castines; pierres à chaux ou à ciment.	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
25.22	Chaux vive, chaux éteinte et chaux
	hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et
	de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25.
2522.10.00.00	- Chaux vive	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
2522.20.00.00	- Chaux éteinte	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
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											cumulé
2522.30.00.00	- Chaux hydraulique	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
25.23	Ciments hydrauliques (y compris les
	ciments non pulvérisés dits "clinkers"),
	même colorés.
2523.10.00.00	- Ciments non pulvérisés dits "clinkers"	2	kg	10%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	32.91%	2%
	- Ciments Portland :
2523.21.00.00	-- Ciments blancs, même colorés
	artificiellement	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
2523.29.00.00	-- Autres	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
2523.30.00.00	- Ciments alumineux	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
2523.90.00.00	- Autres ciments hydrauliques	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
2524.00.00.00	Amiante (asbeste).	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%	*S à A
25.25	Mica, y compris le mica clivé en
	lamelles irrégulières ("splittings") ;
	déchets de mica.
2525.10.00.00	- Mica brut ou clivé en feuilles ou
	lamelles irrégulières	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2525.20.00.00	- Mica en poudre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2525.30.00.00	- Déchets de mica	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.26	Stéatite naturelle, même dégrossie ou
	simplement débitée par sciage ou
	autrement, en blocs ou en plaques de
	forme carrée ou rectangulaire; talc.
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PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
2526.10.00.00	- Non broyés ni pulvérisés	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2526.20.00.00	- Broyés ou pulvérisés	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
[ 25.27 ]
25.28	Borates naturels et leurs concentrés
	(même calcinés), à l'exclusion des
	borates extraits des saumures
	naturelles; acide borique naturel
	titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur
	produit sec.
2528.10.00.00	- Borates de sodium naturels et leurs
	concentrés (même calcinés)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2528.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25.29	Feldspath ; leucite ; néphéline et
	néphéline syénite ; spath fluor.
2529.10.00.00	- Feldspath	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Spath fluor :
2529.21.00.00	-- Contenant en poids 97 % ou moins de
	fluorure de calcium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2529.22.00.00	-- Contenant en poids plus de 97 % de
	fluorure de calcium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2529.30.00.00	- Leucite; néphéline et néphéline
	syénite	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
25,30	Matières minérales non dénommées ni
	comprises ailleurs.
2530.10.00.00	- Vermiculite, perlite et chlorites, non
	expansées	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2530.20.00.00	- Kiésérite, epsomite (sulfates de
	magnésium naturels)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2530.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%