Chapitre 28
Produits chimiques inorganiques;
composés inorganiques ou organiques de métaux précieux,
d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes
Notes.
1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :
a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;
b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci-dessus;
c) les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
d) les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d’un stabilisant (y compris d’un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport.
e) les produits des paragraphes a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
2.- Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n° 28.38), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre :
a) les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n° 28.11);
b) les oxyhalogénures de carbone (n° 28.12);
c) le disulfure de carbone (n° 28.13);
d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (n° 28.42);
e) le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (n° 28.51), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (Chapitre 31).
3.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section VI, le présent Chapitre ne comprend pas :
a) le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la Section V;
b) les composés organo-inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la Note 2 ci-dessus;
c) les produits visés dans les Notes 2, 3, 4 ou 5 du Chapitre 31;
d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme luminophores, du n° 32.06; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du n° 32.07;
e) le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, du n° 38.24, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino‑terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;
f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du Chapitre 71;
g) les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la Section XV;
h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux (n° 90.01).
4.- Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques du Sous‑Chapitre II et un acide contenant un élément métallique du Sous‑Chapitre IV sont à classer au n° 28.11.
5.- Les n°s 28.26 à 28.42 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium.
Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au n° 28.42.
6.- Le n° 28.44 comprend seulement :
a) le technétium (n° atomique 43), le prométhium (n° atomique 61), le polonium (n° atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;
b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des Sections XIV et XV), même mélangés entre eux;
c) les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux;
d) les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);
e) les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;
f) les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non.
On entend par isotopes au sens de la présente Note et des n°s 28.44 et 28.45 :
- les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique;
- les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est-à-dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement.
7.- Entrent dans le n° 28.48, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore.
8.- Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent Chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres.  Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du n° 38.18.
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	I - ELEMENTS CHIMIQUES
28.01	Fluor, chlore, brome et iode.
2801.10.00.00	- Chlore	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2801.20.00.00	- Iode	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2801.30.00.00	- Fluor ; brome	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2802.00.00.00	Soufre sublimé ou précipité ; soufre colloïdal.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
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2803.00.00.00	Carbone (noirs de carbone et autres formes de
	carbone non dénommées ni comprises ailleurs).	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.04	Hydrogène, gaz rares et autres
	éléments non métalliques.
2804.10.00.00	- Hydrogène	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Gaz rares :
2804.21.00.00	-- Argon	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2804.29.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2804.30.00.00	- Azote	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2804.40.00.00	- Oxygène	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2804.50.00.00	- Bore; tellure	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Silicium :
2804.61.00.00	-- Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2804.69.00.00	-- Autre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2804.70.00.00	- Phosphore	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2804.80.00.00	- Arsenic	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2804.90.00.00	- Sélénium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.05	Métaux alcalins ou alcalino-terreux ;
	métaux de terres rares, scandium et yttrium,
	même mélangés ou alliés entre eux ; mercure.
	- Métaux alcalins ou alcalino-terreux :
2805.11.00.00	-- Sodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2805.12.00.00	-- Calcium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2805.19.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2805.30.00.00	- Métaux de terres rares, scandium
	et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2805.40.00.00	- Mercure	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
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	II - ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSES OXYGENES
	INORGANIQUES DES ELEMENTS NON METALLIQUES
28.06	Chlorure d'hydrogène (acide
	chlorhydrique); acide chloro- sulfurique
2806.10.00.00	- Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2806.20.00.00	- Acide chlorosulfurique	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2807.00.00.00	Acide sulfurique ; oléum.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2808.00.00.00	Acide nitrique ; acides sulfo nitriques.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.09	Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique;
	acides polyphosphoriques, de constitution chimique
	définie ou non.
2809.10.00.00	- Pentaoxyde de diphosphore	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2809.20.00.00	- Acide phosphorique et acides
	Polyphosphoriques	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2810.00.00.00	Oxydes de bore ; acides boriques.
	composés oxygénés inorganiques des
	éléments non métalliques.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28,11	Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés
	inorganiques des éléments non métalliques :
	- Autres acides inorganiques :
2811.11.00.00	-- Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2811.19.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Autres composés oxygénés
	inorganiques des éléments non métalliques :
2811.21.00.00	-- Dioxyde de carbone	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2811.22.00.00	-- Dioxyde de silicium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2811.23.00.00	-- Dioxyde de soufre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2811.29.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
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	II - DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFU-
	RES DES ELEMENTS NON METALLIQUES
28.12	Halogénures et oxyhalogénures des
	éléments non métalliques.
2812.10.00.00	- Chlorures et oxychlorures	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2812.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.13	Sulfures des éléments non métal-
	liques ; trisulfure de phosphore
	du commerce.
2813.10.00.00	- Disulfure de carbone	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2813.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	IV - BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES
	ET PEROXYDES DE METAUX
28.14	Ammoniac anhydre ou en solution
	acqueuse (ammoniaque).
2814.10.00.00	- Ammoniac anhydre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2814.20.00.00	- Ammoniac en solution aqueuse
	(ammoniaque)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.15	Hydroxyde de sodium (soude
	caustique) hydroxyde de
	potassium (potasse caustique);
	peroxydes de sodium ou de
	potassium.
	- Hydroxyde de sodium (soude
	caustique ):
2815.11.00.00	-- Solide	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2815.12.00.00	-- En solution aqueuse (lessive de
	soude caustique)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
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2815.20.00.00	- Hydroxyde de potassium (potasse
	caustique)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2815.30.00.00	- Peroxydes de sodium ou de potassium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.16	Hydroxyde et peroxyde de magnésium ;
	oxydes, hydroxydes et peroxydes, de
	strontium ou de baryum.
2816.10.00.00	- Hydroxyde et peroxyde de magnésium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2816.40.00.00	- Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de
	baryum.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2817.00.00.00	Oxyde de zinc; peroxyde de zinc.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.18	Corindon artificiel, chimiquement
	défini ou non ; oxyde d'aluminium ;
	hydroxyde d'aluminium.
2818.10.00.00	- Corindon artificiel, chimiquement
	défini ou non	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2818.20.00.00	- Oxyde d'aluminium autre que le
	corindon artificiel	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2818.30.00.00	- Hydroxyde d'aluminium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.19	Oxydes et hydroxydes de chrome.
2819.10.00.00	- Trioxyde de chrome	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2819.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.20	Oxydes de manganèse.
2820.10.00.00	- Dioxyde de manganèse	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
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2820.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.21	Oxydes et hydroxydes de fer ; terres
	colorantes contenant en poids 70 % ou
	plus de fer combiné évalué en Fe2O3.
2821.10.00.00	- Oxydes et hydroxydes de fer	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2821.20.00.00	- Terres colorantes	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2822.00.00.00	Oxydes et hydroxydes de cobalt ;
	oxydes de cobalt du commerce.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2823.00.00.00	Oxydes de titane.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.24	Oxydes de plomb ; minium et mine orange.
2824.10.00.00	- Monoxyde de plomb (litharge, massicot)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2824.20.00.00	- Minium et mine orange	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2824.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.25	Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels
	inorganiques ; autres bases inorganiques ; autres
	oxydes, Hydroxydes et peroxydes de métaux.
2825.10.00.00	- Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2825.20.00.00	- Oxyde et hydroxyde de lithium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2825.30.00.00	- Oxydes et hydroxydes de vanadium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2825.40.00.00	- Oxydes et hydroxydes de nickel	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2825.50.00.00	- Oxydes et hydroxydes de cuivre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2825.60.00.00	- Oxydes de germanium et dioxyde de Zirconium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2825.70.00.00	- Oxydes et hydroxydes de molybdène	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2825.80.00.00	- Oxydes d'antimoine	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2825.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
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	V - SELS ET PEROXOSELS METALLIQUES DES ACIDES
	INORGANIQUES
28.26	Fluorures; fluorosilicates, fluoro-aluminates et
	autres sels complexes de fluor.
	- Fluorures :
2826.11.00.00	-- D'ammonium ou de sodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2826.12.00.00	-- D'aluminium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2826.19.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2826.20.00.00	- Fluorosilicates de sodium ou de Potassium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2826.30.00.00	- Hexafluoroaluminate de sodium  (cryolithe synthétique)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2826.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.27	Chlorures, oxychlorures et
	hydroxychlorures ; bromures et
	oxybromures ; iodures et oxyiodures.
2827.10.00.00	- Chlorure d'ammonium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2827.20.00.00	- Chlorure de calcium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Autres chlorures :
2827.31.00.00	-- De magnésium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2827.32.00.00	-- D'aluminium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2827.33.00.00	-- De fer	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2827.34.00.00	-- De cobalt	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2827.35.00.00	-- De nickel	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2827.36.00.00	-- De zinc	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2827.39.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Oxychlorures et hydroxychlorures :
2827.41.00.00	-- De cuivre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2827.49.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Bromures et oxybromures :
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
2827.51.00.00	-- Bromures de sodium ou de potassium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2827.59.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2827.60.00.00	- Iodures et oxyiodures	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.28	Hypochlorites; hypochlorite de calcium du
	commerce; chlorites; hypobromites.
2828.10.00.00	- Hypochlorite de calcium du commerce
	et autres hypochlorites de calcium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Autres :
2828.90.10.00	-- Hypochlorite de sodium (eau de
	javel) même concentrée	2	kg	10%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	32.91%	2%
2828.90.90.00	-- Autres	2	kg	10%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	32.91%	2%
28.29	Chlorates et perchlorates ;
	bromates et perbromates ; iodates
	et periodates.
	- Chlorates :
2829.11.00.00	-- De sodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2829.19.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2829.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.30	Sulfures; polysulfures, de constitution chimique
	définie ou non.
2830.10.00.00	- Sulfures de sodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2830.20.00.00	- Sulfure de zinc	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2830.30.00.00	- Sulfure de cadmium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2830.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
28.31	Dithionites et sulfoxylates.
2831.10.00.00	- De sodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2831.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.32	Sulfites ; thiosulfates.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2832.10.00.00	- Sulfites de sodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2832.20.00.00	- Autres sulfites	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2832.30.00.00	- Thiosulfates	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.33	Sulfates ; aluns ; peroxosulfates  (persulfates).
	- Sulfates de sodium :
2833.11.00.00	-- Sulfate de disodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2833.19.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Autres sulfates :
2833.21.00.00	-- De magnésium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2833.22.00.00	-- D'aluminium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2833.23.00.00	-- De chrome	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2833.24.00.00	-- De nickel	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2833.25.00.00	-- De cuivre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2833.26.00.00	-- De zinc	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2833.27.00.00	-- De baryum	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2833.29.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2833.30.00.00	- Aluns	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2833.40.00.00	- Peroxosulfates (persulfates)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.34	Nitrites; nitrates.
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
2834.10.00.00	- Nitrites	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Nitrates :
2834.21.00.00	-- De potassium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2834.29.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.35	Phosphinates (hypophosphites), phosphonates
	(phosphites) et phosphates; polyphosphates, de
	constitution chimique définie ou non.
2835.10.00.00	- Phosphinates (hypophosphites) et
	phosphonates (phosphites)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Phosphates :
2835.22.00.00	-- De mono- ou de disodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2835.23.00.00	-- De trisodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2835.24.00.00	-- De potassium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2835.25.00.00	-- Hydrogénoorthophosphate de calcium
	("phosphate dicalcique")	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2835.26.00.00	-- Autres phosphates de calcium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2835.29.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Polyphosphates :
2835.31.00.00	-- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2835.39.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.36	Carbonates; peroxocarbonates
	(percarbonates); carbonate
	d'ammoniumum du commerce contenant
	du carbamate d'ammonium.
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
2836.10.00.00	- Carbonate d'ammonium du commerce
	et autres carbonates d'ammonium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2836.20.00.00	- Carbonate de disodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2836.30.00.00	- Hydrogénocarbonate (bicarbonate)
	de sodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2836.40.00.00	- Carbonates de potassium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2836.50.00.00	- Carbonate de calcium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2836.60.00.00	- Carbonate de baryum	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2836.70.00.00	- Carbonates de plomb	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Autres :	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2836.91.00.00	-- Carbonates de lithium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2836.92.00.00	-- Carbonate de strontium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2836.99.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.37	Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes.
	- Cyanures et oxycyanures :
2837.11.00.00	-- De sodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2837.19.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2837.20.00.00	- Cyanures complexes	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2838.00.00.00	Fulminates, cyanates et thiocyanates.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.39	Silicates; silicates des métaux alcalins
	du commerce.
	- De sodium :
2839.11.00.00	-- Métasilicates	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2839.19.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2839.20.00.00	- De potassium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2839.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
28.40	Borates; peroxoborates (perborates).
	- Tétraborate de disodium (borax raffiné):
2840.11.00.00	-- Anhydre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2840.19.00.00	-- Autre	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2840.20.00.00	- Autres borates	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2840.30.00.00	- Peroxoborates (perborates)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.41	Sels des acides oxométalliques ou
	peroxométalliques.
2841.10.00.00	- Aluminates	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2841.20.00.00	- Chromates de zinc ou de plomb	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2841.30.00.00	- Dichromate de sodium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2841.50.00.00	- Autres chromates et dichromates; Peroxochromates	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Manganites, manganates et permanganates :
2841.61.00.00	-- Permanganate de potassium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2841.69.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2841.70.00.00	- Molybdates	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2841.80.00.00	- Tungstates (wolframates)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2841.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.42	Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques
	(y compris les aluminosilicates de constitution
	chimique définie ou non), autres que les azotures.
2842.10.00.00	- Silicates doubles ou complexes, y compris les
	aluminosilicates de constitution chimique définie ou non	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2842.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
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PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
	VI - DIVERS
28.43	Métaux précieux à l'état colloïdal ;
	composés inorganiques ou organiques
	de métaux précieux, de constitution
	chimique définie ou non ; amalgames
	de métaux précieux.
2843.10.00.00	- Métaux précieux à l'état colloïdal
	- Composés d'argent :	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2843.21.00.00	-- Nitrate d'argent	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2843.29.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2843.30.00.00	- Composés d'or	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2843.90.00.00	- Autres composés; amalgames	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.44	Eléments chimiques radioactifs et
	isotopes radioactifs (y compris les
	éléments chimiques et isotopes
	fissiles ou fertiles) et leurs
	composés; mélanges et résidus
	contenant ces produits.
2844.10.00.00	- Uranium naturel et ses composés;
	alliages, dispersions (y compris le
	cermets), produits céramiques et
	mélanges renfermant de l'uranium
	naturel ou des composés de
	l'uranium naturel	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2844.20.00.00	- Uranium enrichi en U235 et ses
	composés ; plutonium et ses
	composés ; alliages, dispersions
	(y compris les cermets), produits
	céramiques et mélanges renfermant
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
	de l'uranium enrichi en U235, du
	plutonium ou des composés de
	ces produits	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2844.30.00.00	- Uranium appauvri en U235 et ses
	composés; thorium et ses composés;
	alliages, dispersions (y compris le
	cermets), produits céramiques et
	mélanges renfermant de l'uranium
	appauvri en U235, du thorium ou des
	composés de ces produits	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2844.40.00.00	- Eléments et isotopes et composés
	radioactifs autres que ceux des
	n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30;
	alliages, dispersions (y compris le
	cermets), produits céramiques et
	mélanges renfermant ces éléments,
	isotopes ou composés; résidus
	Radioactifs	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2844.50.00.00	- Eléments combustibles (cartouches)
	usés (irradiés) de réacteurs
	Nucléaires	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.45	Isotopes autres que ceux du n° 28.44
	leurs composés inorganiques ou
	organiques, de constitution chimique
	définie ou non.
2845.10.00.00	- Eau lourde (oxyde de deutérium)	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2845.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
CODE	DESIGNATION DES PRODUITS			ENTREE								SORTIE
PRODUITS				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
28.46	Composés, inorganiques ou
	organiques, des métaux des
	terres rares, de l'yttrium ou
	du scandium ou des mélanges de
	ces métaux.
2846.10.00.00	- Composés de cérium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2846.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2847.00.00.00	Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée)
	même solidifié avec de l'urée.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2848.00.00.00	Phosphures, de constitution chimique
	définie ou non, à l'exclusion des
	ferrophosphores.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
28.49	Carbures, de constitution chimique
	définie ou non.
2849.10.00.00	- De calcium	0	kg	0%	2%	ex	ex	ex	0.50%	0.25%	2.75%	2%
2849.20.00.00	- De silicium	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
2849.90.00.00	- Autres	1