Chapitre 5
	Autres produits d'origine animale,
	non dénommés ni compris ailleurs
	Notes.
	1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
	a) les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);
	b) les cuirs, peaux et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);
	c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le crin et les déchets de crin (Section XI);
	d) les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03).
	2.- Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01).
	3.- Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux.
	4.- Dans la Nomenclature, on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés.
CODE		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
PRODUITS	DESIGNATION DES PRODUITS			Entrée								Sortie
				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
0501.00.00.00	Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés ; déchets	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	de cheveux.
05.02	Soies de porc ou de sanglier ; poils de blaireau et
	autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies
	ou poils.
CODE		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
PRODUITS	DESIGNATION DES PRODUITS			Entrée								Sortie
				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
0502.10.00.00	- Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0502.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0503.00.00.00	Crins et déchets de crins, même en nappes avec ou	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	sans support.
0504.00.00.00	Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou
	en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état
	frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché
	ou fumé.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
05.05	Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs
	plumes ou de leur duvet, plumes  et parties de plumes
	(même rognées), duvet, bruts ou simplement
	nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur
	conservation ; poudres et déchets de plumes ou de
	parties de plumes.
0505.10.00.00	- Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage;
	duvet	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0505.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
05.06	Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement
	préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou
	dégélatinés; poudres  et déchets de ces matières.
0506.10.00.00	- Osséine et os acidulés	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0506.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
CODE		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
PRODUITS	DESIGNATION DES PRODUITS			Entrée								Sortie
				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
05.07	Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes)
	de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes,
	bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou
	simplement mais non préparés, découpés en forme;
	poudres et déchets de ces matières.
	- Ivoire; poudre et déchets d'ivoire :
0507.10.10.00	-- Défenses d'éléphants	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0507.10.90.00	-- Autres ivoires non dénommées y compris les déchets
	et poudres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0507.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0508.00.00.00	Corail et matières similaires, bruts ou simplement
	préparés, mais non autrement travaillés ; coquilles
	et carapaces de mollusques, de crustacés ou
	d'échinodermes et os de seiches, bruts ou
	simplement préparés, mais non découpés en forme,
	leurs poudres et leurs déchets	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0509.00.00.00	Eponges naturelles d'origine animale.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0510.00.00.00	Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides;
	bile, même séchée ; glandes et autres substances
	d'origine animale utilisées pour la préparation de
	produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées,
	congelées ou autrement conservées de façon
	provisoire.	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
CODE		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
PRODUITS	DESIGNATION DES PRODUITS			Entrée								Sortie
				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
05.11	Produits d'origine animale, non dénommés ni compris
	ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3,
	impropres à l'alimentation humaine.
0511.10.00.00	- Sperme de taureaux	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	- Autres :
0511.91.00.00	-- Produits de poissons ou de crustacés, mollusques
	ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du
	Chapitre 3	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0511.99.00.00	-- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	Section II
	PRODUITS DU REGNE VEGETAL
	Note.
	1. -  Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 %  en poids.