Chapitre 6
	Plantes vivantes et produits de la floriculture
	Notes.
	1. Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation.  Sont, toutefois, exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7.
	2. Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu compte des accessoires en autres matières.  Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01.
CODE		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
PRODUITS	DESIGNATION DES PRODUITS			Entrée								Sortie
				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
06.01	Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
	griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation
	ou en fleur ; plants, plantes et racines de chicorée
	autres que les racines du n° 12.12.
0601.10.00.00	- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
	griffes et rhizomes, en repos végétatif
0601.20.00.00	- Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses,
	griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants,
	plantes et racines de chicorée	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
06.02	Autres plantes vivantes (y compris leurs racines),
	boutures et greffois ; blanc de champignons.
0602.10.00.00	- Boutures non racinées et greffons	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0602.20.00.00	- Arbres, arbustes, arbrisseaux et  buissons, à fruits
	comestibles, greffés ou non	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0602.30.00.00	- Rhododendrons et azalées, greffés ou non	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0602.40.00.00	- Rosiers, greffés ou non	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
0602.90.00.00	- Autres	1	kg	5%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	27.01%	2%
06.03	Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets
	ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints,
	imprégnés ou autrement préparés.
0603.10.00.00	- Frais	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
0603.90.00.00	- Autres	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
06.04	Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de
CODE		Cat.	Us	DROITS ET TAXES									OBS
PRODUITS	DESIGNATION DES PRODUITS			Entrée								Sortie
				DFI *	RTL	AC	TDP	TVA	PC	CA	Taux	DFE **
											cumulé
	plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes,
	mousses et lichens, pour bouquets ou pour
	ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés
	ou autrement préparés.
0604.10.00.00	- Mousses et lichens	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
	- Autres :
0604.91.00.00	-- Frais	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%
0604.99.00.00	-- Autres	3	kg	20%	2%	ex	ex	18%	0.50%	0.25%	44.71%	2%